77288_PLU_20260225

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MELUN"



Informations

Nom du document DU_77288
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MELUN
Maillage 77288 MELUN
Source Téléversement
Téléversé le 26/03/2026 à 13:35
Publié le 27/03/2026 à 09:18
Mis à jour le 27/03/2026 à 09:18
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 77288_PLU_20260225
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-5f4745ef572942f873d642d0a78c061f
Producteur CITTANOVA
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MELUN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 77288
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/01/2025. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.6284784,48.5207331,2.682019,48.5607607]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
77288_20251113_delib_approbation_MS1_20260225.pdf Délibération d’approbation
77288_20251117_delib_approbation_MAJ1_20260225.pdf Délibération d’approbation
77288_20260225_delib_approbation_MAJ2_20260225.pdf Délibération d’approbation
77288_procedure_20260225.pdf Procédure
77288_20250129_rapport_R_20260225.pdf Rapport
77288_20251113_rapport_MS1_20260225.pdf Rapport
77288_padd_20260225.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77288_reglement_20260225.pdf Règlement écrit
77288_reglement_graphique_20260225.pdf Règlement graphique
77288_fiches_techniques_sup_20260225.pdf Fiches techniques sup
77288_info_surf_02_00_20260225.pdf Zone d'aménagement concerté
77288_info_surf_04_00_20260225.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
77288_info_surf_10_00_20260225.pdf Zone de recherche et d'exploitation de carrière
77288_info_surf_14_00_20260225.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
77288_info_surf_16_00_20260225.pdf Site archéologique
77288_info_surf_19_01_20260225.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77288_info_surf_20_00_20260225.pdf Règlement local de publicité
77288_info_surf_32_00_20260225.pdf Secteur de taxe d'aménagement
77288_info_surf_42_01_20260225.pdf Secteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
77288_info_surf_42_02_20260225.pdf Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
77288_info_surf_42_03_20260225.pdf Secteur dans lequel les travaux de ravalement sont soumis à déclaration préalable
77288_info_surf_97_00_20260225.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)
77288_info_surf_99_00_20260225.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
77288_liste_sup_20260225.pdf Liste sup
77288_permis_louer_20260225.pdf Permis louer
77288_plan_sup_20260225.pdf Plan sup
77288_risques_nuisances_20260225.pdf Risques nuisances
77288_spr_20260225.pdf Spr
77288_oap_20260225.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CITTANOVA
Téléphone : Aucun
Courriel : b.deslandes@cittanova.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Ville de Melun
Téléphone : Aucun
Courriel : omaurice@ville-melun.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 77288 MELUN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.