30052_CC_20190911
Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BREAU-MARS"
Informations
Nom du document | DU_30052 |
Titre du document | Carte Communale (CC) de la commune de BREAU-MARS |
Maillage | 30052 BREAU-MARS |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 23/06/2020 à 14:54 |
Publié le | 04/09/2020 à 09:13 |
Mis à jour le | 04/09/2020 à 09:13 |
Statut | |
Version | 7 |
Nom de l'archive | 30052_CC_20190911 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-5f6044b465b331b1f2023424f206dfd3 |
Producteur | Communauté de commune du pays viganais |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BREAU-MARS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
|
Thème(s) INSPIRE |
|
Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/09/2020. |
Emprise | [3.5354799,43.9912551,3.5664426,44.0132403] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
31/01/2020
Date de publication : Date de révision : 04/09/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Communauté de commune du pays viganais
Téléphone : 04 99 54 27 25 Courriel : urbanisme@cc-paysviganais.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : 04 99 54 27 25 Courriel : urbanisme@cc-paysviganais.fr |
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