76081_PLU_20250916

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERNEVAL-LE-GRAND"



Informations

Nom du document DU_76081
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERNEVAL-LE-GRAND
Maillage 76081 BERNEVAL-LE-GRAND
Source Téléversement
Téléversé le 10/10/2025 à 11:57
Publié le 14/10/2025 à 14:12
Mis à jour le 14/10/2025 à 14:12
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 17
Nom de l'archive 76081_PLU_20250916
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-5f77d5a90949ffbb706ea9c13d117641
Producteur CdC Falaises du Talou
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BERNEVAL-LE-GRAND. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 76081
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.1653012,49.9379131,1.2084074,49.9722863]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/09/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
76081_procedure_20250916.pdf Procédure
76081_rapport_1_20240917.pdf Partie 1
76081_rapport_2_20240917.pdf Partie 2
76081_rapport_3_20240917.pdf Partie 3
76081_rapport_4_20250916.pdf Partie 4
76081_rapport_5_20250916.pdf Partie 5
76081_PADD_20240917.pdf PADD
76081_reglement_20250916.pdf Règlement écrit
76081_reglement_graphique_1_20250916.pdf Règlement graphique 1
76081_reglement_graphique_2_20240917.pdf Règlement graphique 2
76081_annexes_1_20240917.pdf Annexes 1
76081_annexes_2_20240917.pdf Annexes 2
76081_annexes_3_20250916.pdf Annexes 3
76081_orientations_amenagement_1_20240917.pdf OAP 1
76081_orientations_amenagement_2_20250916.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CdC Falaises du Talou
Téléphone : Aucun
Courriel : florian.banville@falaisesdutalou.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CdC Falaises du Talou
Téléphone : Aucun
Courriel : florian.banville@falaisesdutalou.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.