76081_PLU_20250916

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERNEVAL-LE-GRAND"


Informations

Nom du document DU_76081
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERNEVAL-LE-GRAND
Maillage 76081 BERNEVAL-LE-GRAND
Source Téléversement
Téléversé le 10/10/2025 à 11:57
Publié le 14/10/2025 à 14:12
Mis à jour le 19/10/2026 à 17:03
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 17
Nom de l'archive 76081_PLU_20250916
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-5f77d5a90949ffbb706ea9c13d117641
Producteur CdC Falaises du Talou
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BERNEVAL-LE-GRAND. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 76081
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.1653012,49.9379131,1.2084074,49.9722863]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/09/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CdC Falaises du Talou
Téléphone : Aucun
Courriel : florian.banville@falaisesdutalou.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CdC Falaises du Talou
Téléphone : Aucun
Courriel : florian.banville@falaisesdutalou.fr


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Procédures en cours

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