29046_PLU_20250320

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOUARNENEZ"


Informations

Nom du document DU_29046
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOUARNENEZ
Maillage 29046 DOUARNENEZ
Source Téléversement
Téléversé le 08/07/2025 à 10:30
Publié le 08/07/2025 à 13:49
Mis à jour le 08/07/2025 à 13:49
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 29046_PLU_20250320
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5f7a8654a4dfdd4262a7adae84609bc7
Producteur Ville de Douarnenez

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DOUARNENEZ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 29046
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-4.3802425,48.0482562,-4.2694487,48.1157317]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
29046_procedure_20250320.pdf Procédure
29046_rapport_20250320.pdf Rapport
29046_padd_20250320.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
29046_prescription_surf_01_20250320.pdf Espace boisé classé
29046_prescription_surf_02_00_20250320.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
29046_prescription_surf_02_1_20250320.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
29046_prescription_surf_02_2_20250320.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
29046_prescription_surf_07_20250320.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
29046_reglement_20250320.pdf Règlement écrit
29046_reglement_graphique_1_20250320.pdf Règlement graphique 1
29046_reglement_graphique_2_20250320.pdf Règlement graphique 2
29046_info_surf_04_00_20250320.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
29046_info_surf_14_00_20250320.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
29046_info_surf_16_01_20250320.pdf Info surf 16 01
29046_info_surf_19_01_1_20250320.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
29046_info_surf_19_01_2_20250320.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
29046_info_surf_19_01_3_20250320.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
29046_info_surf_32_00_20250320.pdf Secteur de taxe d'aménagement
29046_liste_annexe_20250320.pdf Liste annexe
29046_liste_sup_20250320.pdf Liste sup
29046_plan_sup_1_20250320.pdf Plan sup 1
29046_plan_sup_2_20250320.pdf Plan sup 2
29046_orientations_amenagement_20250320.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ville de Douarnenez
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@douarnenez.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@douarnenez.bzh


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.