47065_PLU_20200205

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLAIRAC"


Informations

Nom du document DU_47065
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLAIRAC
Maillage 47065 CLAIRAC
Source Téléversement
Téléversé le 24/03/2023 à 11:48
Publié le 24/03/2023 à 12:12
Mis à jour le 01/04/2025 à 14:02
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 47065_PLU_20200205
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-5f81e52290153edfc9bd352be9025947
Producteur Mairie de Clairac
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CLAIRAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 47065
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.3333377,44.3312641,0.446635,44.4001748]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/03/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Documents complémentaires

Territoire Nom URL Date Type de document Document lié
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47065 CLAIRAC deliberation_040923_lancement_declaration_de_projet https://clairac.com/download/deliberation-040923-lancement-declaration-de-projet/ 24/10/2023 PLU 47065_PLU_20200205

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Clairac
Téléphone : Aucun
Courriel : commune@clairac.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Clairac
Téléphone : Aucun
Courriel : commune@clairac.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.