08105_PLU_20240418

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHARLEVILLE-MEZIERES"



Informations

Nom du document DU_08105
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHARLEVILLE-MEZIERES
Maillage 08105 CHARLEVILLE-MEZIERES
Source Téléversement
Téléversé le 16/05/2024 à 10:44
Publié le 17/05/2024 à 08:36
Mis à jour le 17/05/2024 à 08:36
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 08105_PLU_20240418
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5f84e4eca1697ffd37494aed92e3bcc3
Producteur Mairie de Charleville-Mézières

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHARLEVILLE-MEZIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 08105
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.6758086,49.7328061,4.7850291,49.8274312]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08105_procedure_20240418.pdf Procédure
08105_rapport_20240418.pdf Rapport
08105_padd_20240418.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
08105_prescription_surf_02_00_1_20240418.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
08105_prescription_surf_02_00_2_20240418.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
08105_prescription_surf_03_00_20240418.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
08105_prescription_surf_05_00_20240418.pdf Emplacement réservé
08105_prescription_surf_07_00_20240418.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
08105_reglement_20240418.pdf Règlement écrit
08105_reglement_graphique_0_20240418.pdf Tableau d’assemblage
08105_reglement_graphique_1_20240418.pdf Règlement graphique 1
08105_annexes_1_20240418.pdf Annexes 1
08105_annexes_2_20240418.pdf Annexes 2
08105_annexes_3_20240418.pdf Annexes 3
08105_annexes_4_20240418.pdf Annexes 4
08105_annexes_5_20240418.pdf Annexes 5
08105_info_surf_02_00_20240418.pdf Zone d'aménagement concerté
08105_info_surf_04_01_20240418.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
08105_info_surf_14_00_20240418.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
08105_info_surf_17_00_20240418.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
08105_info_surf_19_01_1_20240418.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
08105_info_surf_19_01_2_20240418.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
08105_info_surf_20_00_20240418.pdf Règlement local de publicité
08105_info_surf_38_00_20240418.pdf Secteurs d'information sur les sols
08105_liste_annexes_20240418.pdf Liste annexes
08105_liste_sup_20240418.pdf Liste sup
08105_plan_sup_1_20240418.pdf Plan sup 1
08105_plan_sup_2_20240418.pdf Plan sup 2
08105_plan_sup_3_20240418.pdf Plan sup 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

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