84116_PLU_20190509

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ROMAIN-EN-VIENNOIS"


Informations

Nom du document DU_84116
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ROMAIN-EN-VIENNOIS
Maillage 84116 SAINT-ROMAIN-EN-VIENNOIS
Source Téléversement
Téléversé le 06/12/2022 à 16:21
Publié le 09/12/2022 à 11:04
Mis à jour le 09/12/2022 à 11:04
Statut
Version 1
Nom de l'archive 84116_PLU_20190509
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5f9a9cd41931c840f2b1adedb98c97f0
Producteur Mairie de Saint-Romain-en-Viennois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ROMAIN-EN-VIENNOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 84116
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.0743708,44.2443664,5.1248599,44.2805185]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
84116_procedure_20190509.pdf Procédure
84116_rapport_20190509.pdf Rapport
84116_padd_20190509.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84116_reglement_20190509.pdf Règlement écrit
84116_reglement_graphique_20190509.pdf Règlement graphique
84116_notice_annexes_sanitaires_20190509.pdf Notice annexes sanitaires
84116_notice_sup_20190509.pdf Notice sup
84116_obligation_debroussaillement_20190509.pdf Obligation debroussaillement
84116_perimetre_taxe_amenagement_20190509.pdf Perimetre taxe amenagement
84116_plan_reseau_assainissement_20190509.pdf Plan reseau assainissement
84116_plan_reseau_eau_potable_20190509.pdf Plan reseau eau potable
84116_plan_sup_20190509.pdf Plan sup
84116_orientations_amenagement_1_20190509.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Romain-en-Viennois
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@saint-romain-en-viennois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@saint-romain-en-viennois.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.