22195_PLU_20250801

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLEUBIAN"


Informations

Nom du document DU_22195
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLEUBIAN
Maillage 22195 PLEUBIAN
Source Téléversement
Téléversé le 02/10/2025 à 15:48
Publié le 03/10/2025 à 08:35
Mis à jour le 03/10/2025 à 08:35
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 22195_PLU_20250801
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5f9f22b1354b798c7d1fe861907a1692
Producteur Lannion Trégor Communauté

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLEUBIAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 22195
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-3.173691,48.8154224,-3.0638913,48.8941203]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/08/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
22195_procedure_20250801.pdf Procédure
22195_rapport_1_20250801.pdf Partie 1
22195_rapport_2_20250801.pdf Partie 2
22195_padd_20250801.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
22195_reglement_20250801.pdf Règlement écrit
22195_reglement_graphique_20250801.pdf Règlement graphique
22195_annexe_carte_submersion_marine_20250801.pdf Annexe carte submersion marine
22195_annexe_emplacements_reserves_20250801.pdf Annexe emplacements reserves
22195_annexe_padd_20250801.pdf Annexe padd
22195_annexe_preemption_20250801.pdf Annexe preemption
22195_annexe_servitude_1_20250801.pdf Annexe servitude 1
22195_annexe_servitude_2_20250801.pdf Annexe servitude 2
22195_annexe_zertc_20250801.pdf Annexe zertc

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Lannion Trégor Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@lannion-tregor.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@lannion-tregor.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.