57543_PLU_20210614

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PIERREVILLERS"



Informations

Nom du document DU_57543
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PIERREVILLERS
Maillage 57543 PIERREVILLERS
Source Téléversement
Téléversé le 01/03/2023 à 07:55
Publié le 23/03/2023 à 15:41
Mis à jour le 23/03/2023 à 15:41
Statut
Version 1
Nom de l'archive 57543_PLU_20210614
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5fb67509adb683b2b2bbcd3dd38083e6
Producteur Mairie de Pierrevillers

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PIERREVILLERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57543
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.0689954,49.2132577,6.1184479,49.237742]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57543_procedure_20210614.pdf Procédure
57543_rapport_20210614.pdf Rapport
57543_padd_20210614.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57543_prescription_pct_07_00_20210614.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
57543_prescription_surf_02_00_20210614.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
57543_prescription_surf_05_00_20210614.pdf Emplacement réservé
57543_reglement_20210614.pdf Règlement écrit
57543_reglement_graphique_20210614.pdf Règlement graphique
57543_annexes_1_20210614.pdf Annexes 1
57543_annexes_2_20210614.pdf Annexes 2
57543_annexes_3_20210614.pdf Annexes 3
57543_info_lin_19_01_1_20210614.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
57543_info_lin_19_01_2_20210614.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
57543_info_lin_19_01_3_20210614.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
57543_info_surf_10_00_20210614.pdf Zone de recherche et d'exploitation de carrière
57543_info_surf_14_00_20210614.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
57543_info_surf_99_00_20210614.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
57543_liste_annexes_20210614.pdf Liste annexes
57543_liste_sup_20210614.pdf Liste sup
57543_plan_sup_20210614.pdf Plan sup
57543_orientations_amenagement_18_00_20210614.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Pierrevillers
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-pierrevillers@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 87 67 94 50
Courriel : mairie-pierrevillers@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 57543 PIERREVILLERS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.