91235_PLU_20240319

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FLEURY-MEROGIS"



Informations

Nom du document DU_91235
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FLEURY-MEROGIS
Maillage 91235 FLEURY-MEROGIS
Source Téléversement
Téléversé le 09/04/2024 à 17:01
Publié le 11/04/2024 à 21:20
Mis à jour le 11/04/2024 à 21:20
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 91235_PLU_20240319
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5fc1f6fd882949010139af552de8c7ed
Producteur Vue d'ici

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FLEURY-MEROGIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 91235
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.3494239,48.6174106,2.3951324,48.6480759]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
91235_procedure_20240319.pdf Procédure
91235_rapport_1_20240319.pdf Partie 1
91235_rapport_2_20240319.pdf Partie 2
91235_rapport_3_20240319.pdf Partie 3
91235_padd_20240319.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91235_prescription_surf_1_20240319.pdf Espace boisé classé
91235_prescription_surf_2_20240319.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
91235_prescription_surf_3_20240319.pdf Secteur avec disposition de reconstruction/démolition
91235_reglement_20240319.pdf Règlement écrit
91235_reglement_graphique_20240319.pdf Règlement graphique
91235_info_surf_10_20240319.pdf Zone de recherche et d’exploitation de carrière
91235_info_surf_11_20240319.pdf Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable
91235_info_surf_12_20240319.pdf Périmètre de sursis à statuer
91235_info_surf_13_20240319.pdf Secteur de programme d’aménagement d’ensemble
91235_info_surf_14_20240319.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
91235_info_surf_15_20240319.pdf Zone agricole protégée
91235_info_surf_16_20240319.pdf Site archéologique
91235_info_surf_17_20240319.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
91235_info_surf_18_20240319.pdf Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières...)
91235_info_surf_19_20240319.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
91235_info_surf_1_20240319.pdf Secteur sauvegardé
91235_info_surf_20_20240319.pdf ZPR-ZPE
91235_info_surf_21_20240319.pdf Projet de PPRN et PPRM
91235_info_surf_22_20240319.pdf Protection des rives des plans d'eau en zone de montagne
91235_info_surf_23_20240319.pdf Arrêté du préfet coordonnateur de massif
91235_info_surf_24_20240319.pdf Document d’aménagement artisanal et commercial
91235_info_surf_25_20240319.pdf Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels péri-urbains
91235_info_surf_26_20240319.pdf Lotissement
91235_info_surf_27_20240319.pdf Plan d’exposition au bruit des aérodromes
91235_info_surf_28_20240319.pdf Dépassement des règles du PLU pour agrandissement et construction de bâtiments à usage d’habitation et diversité de l’habitat
91235_info_surf_29_20240319.pdf Dépassement des règles du PLU pour performance énergétique
91235_info_surf_2_20240319.pdf Zone d'aménagement concerté
91235_info_surf_30_20240319.pdf Périmètre PUP
91235_info_surf_31_20240319.pdf Périmètre de non application du L 111 6 2
91235_info_surf_3_20240319.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
91235_info_surf_4_20240319.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
91235_info_surf_5_20240319.pdf Zone d'aménagement différé
91235_info_surf_6_20240319.pdf Zone d’obligation du permis de démolir
91235_info_surf_7_20240319.pdf Périmètre de développement prioritaire économie d’énergie
91235_info_surf_8_20240319.pdf Périmètre forestier: interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser
91235_info_surf_9_20240319.pdf Périmètre minier de concession pour l’exploitation ou le stockage
91235_liste_annexes_20240319.pdf Liste annexes
91235_liste_sup_20240319.pdf Liste sup
91235_plan_sup_20240319.pdf Plan sup
91235_orientations_amenagement_20240319.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

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