67298_PLU_20130607

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MITTELSCHAEFFOLSHEIM"



Informations

Nom du document DU_67298
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MITTELSCHAEFFOLSHEIM
Maillage 67298 MITTELSCHAEFFOLSHEIM
Source Téléversement
Téléversé le 17/05/2022 à 12:17
Publié le 17/05/2022 à 13:55
Mis à jour le 17/05/2022 à 13:55
Statut
Version 1
Nom de l'archive 67298_PLU_20130607
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5fe294bbad5e5e3a6d3b2a54ad024c9d
Producteur Mairie de Mittelschaeffolsheim

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MITTELSCHAEFFOLSHEIM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 67298
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/05/2022.
Emprise [7.6366253,48.6884076,7.6647529,48.7068807]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/05/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
67298_procedure_20130607.pdf Procédure
67298_rapport_20130607.pdf Rapport
67298_padd_20130607.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
67298_prescription_surf_05_00_20130607.pdf Emplacement réservé
67298_reglement_20130607.pdf Règlement écrit
67298_reglement_graphique_20130607.pdf Règlement graphique
67298_info_lin_19_01_1_20130607.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
67298_info_lin_19_01_2_20130607.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
67298_info_surf_04_00_20130607.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
67298_info_surf_14_00_20130607.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
67298_info_surf_32_00_20130607.pdf Secteur de taxe d'aménagement
67298_info_surf_99_00_20130607.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
67298_liste_annexes_20130607.pdf Liste annexes
67298_liste_sup_20130607.pdf Liste sup
67298_plan_sup_20130607.pdf Plan sup
67298_orientations_amenagement_18_00_20130607.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Mittelschaeffolsheim
Téléphone : 03 88 51 26 00
Courriel : mairie.mittel@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 88 51 26 00
Courriel : mairie.mittel@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.