55214_PLU_20231012

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GIVRAUVAL"


Informations

Nom du document DU_55214
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GIVRAUVAL
Maillage 55214 GIVRAUVAL
Source Téléversement
Téléversé le 24/10/2023 à 17:31
Publié le 24/10/2023 à 17:52
Mis à jour le 24/10/2023 à 17:52
Statut
Version 5
Nom de l'archive 55214_PLU_20231012
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5fed146948b4de7fc7f89456eedc43c8
Producteur ESTERR

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GIVRAUVAL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 55214
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [5.2881593,48.6369791,5.3528168,48.6759699]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55214_procedure_20230525.pdf Procédure
55214_procedure_20230704.pdf Procédure
55214_procedure_20231012.pdf Procédure
55214_rapport_20171205.pdf Rapport
55214_rapport_20230525.pdf Rapport
55214_rapport_20230704.pdf Rapport
55214_rapport_20231012.pdf Rapport
55214_padd_20230525.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
55214_prescription_surf_20230525.pdf Prescription surf
55214_reglement_20231012.pdf Règlement écrit
55214_reglement_graphique_20231012.pdf Règlement graphique
55214_annexe_99_notice_avis_ppa_20230525.pdf Annexe 99 notice avis ppa
55214_annexe_99_notice_sanitaires_20230525.pdf Annexe 99 notice sanitaires
55214_info_lin_19_20230525.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
55214_info_surf_04_20230525.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
55214_info_surf_14_20230525.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
55214_liste_sup_20230525.pdf Liste sup
55214_plan_sup_20230525.pdf Plan sup
55214_orientations_amenagement_20230704.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : ESTERR
Téléphone : Aucun
Courriel : corentingrondin@esterr.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : corentingrondin@esterr.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.