06036_PLU_20240605

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CASTILLON"


Informations

Nom du document DU_06036
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CASTILLON
Maillage 06036 CASTILLON
Source Téléversement
Téléversé le 18/10/2024 à 17:50
Publié le 18/10/2024 à 19:27
Mis à jour le 18/10/2024 à 19:27
Statut
Version 11
Nom de l'archive 06036_PLU_20240605
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-600a8feae01d0d60db830a35befdbadd
Producteur Citadia Conseil

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CASTILLON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 06036
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.4385626,43.8233131,7.4872052,43.8510809]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
06036_procedure_20131219.pdf Procédure
06036_procedure_20140701.pdf Procédure
06036_procedure_20150805.pdf Procédure
06036_procedure_20240605.pdf Procédure
06036_rapport_1_20131219.pdf Partie 1
06036_rapport_1_20140701.pdf Partie 1
06036_rapport_1_20150805.pdf Partie 1
06036_padd_20131219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
06036_prescription_surf_05_00_20131219.pdf Emplacement réservé
06036_prescription_surf_07_01_20131219.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
06036_prescription_surf_07_01_20240605.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
06036_reglement_20131219.pdf Règlement écrit
06036_reglement_graphique_1_20140701.pdf Règlement graphique 1
06036_reglement_graphique_1_20240605.pdf Règlement graphique 1
06036_info_lin_19_01_notice_20131219.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (notice)
06036_info_lin_19_01_reseau_aep_20140701.pdf Info lin 19 01 reseau aep
06036_info_lin_19_01_reseau_assainissement_20140701.pdf Info lin 19 01 reseau assainissement
06036_info_lin_19_01_reseau_pluvial_20140701.pdf Info lin 19 01 reseau pluvial
06036_info_surf_04_00_20131219.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
06036_info_surf_04_01_20150805.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
06036_info_surf_08_00_20131219.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
06036_info_surf_17_01_20131219.pdf Info surf 17 01
06036_info_surf_21_00_20131219.pdf Projet de plan de prévention des risques
06036_info_surf_38_00_20131219.pdf Secteurs d'information sur les sols
06036_liste_sup_20240605.pdf Liste sup
06036_plan_sup_20240605.pdf Plan sup
06036_orientations_amenagement_1_20131219.pdf OAP 1
06036_orientations_amenagement_2_20131219.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Citadia Conseil
Téléphone : Aucun
Courriel : tdavid@citadia.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : tdavid@citadia.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.