04152_PLU_20250227

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PIERREVERT"


Informations

Nom du document DU_04152
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PIERREVERT
Maillage 04152 PIERREVERT
Source Téléversement
Téléversé le 06/03/2025 à 14:49
Publié le 06/03/2025 à 16:30
Mis à jour le 22/01/2026 à 15:07
Statut Téléchargeable
Version 5
Nom de l'archive 04152_PLU_20250227
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-602274d93a9aa542ba2cdeeba88a9230
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PIERREVERT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 04152
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.6740464,43.7793778,5.7755732,43.8369153]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairie-pierrevert.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairie-pierrevert.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 04152 PIERREVERT depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de PIERREVERT a démarré une procédure de modification n°1 le 7 avril 2025.

      04152_PLU_M1_00000000  
04152_20250407_delib_objectifs_et_modalites1_00000000.pdf