83101_PLU_20181221

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RAMATUELLE"


Informations

Nom du document DU_83101
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RAMATUELLE
Maillage 83101 RAMATUELLE
Source Inconnue
Téléversé le 28/03/2019 à 16:53
Publié le 26/07/2019 à 16:10
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 83101_PLU_20181221
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-602ca2231b9723e0f947419cf5a43cdf
Producteur Mairie de Ramatuelle

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RAMATUELLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.596296072440194,43.15346932732497,6.712959640294884,43.25502828501907]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80101_procedure_20181221.pdf Procédure
83101_info_lin_19_01_1_20181221.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
83101_info_lin_19_01_2_20181221.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
83101_info_lin_19_01_3_20181221.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
83101_info_lin_19_01_4_20181221.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
83101_info_lin_19_01_5_20181221.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
83101_info_surf_02_00_20181221.pdf Zone d'aménagement concerté
83101_info_surf_08_00_1_20181221.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière (1)
83101_info_surf_08_00_2_20181221.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière (2)
83101_info_surf_14_00_20181221.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
83101_info_surf_99_00_1_20181221.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
83101_liste_annexes_20181221.pdf Liste annexes
83101_liste_sup_20181221.pdf Liste sup
83101_orientations_amenagement_20181221.pdf OAP
83101_padd_20181221.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
83101_plan_sup_20181221.pdf Plan sup
83101_prescription_surf_05_20181221.pdf Emplacement réservé
83101_prescription_surf_07_00_20181221.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
83101_prescription_surf_16_01_20181221.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
83101_rapport_20181221.pdf Rapport
83101_reglement_20181221.pdf Règlement écrit
83101_reglement_graphique_20181221.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Ramatuelle
Téléphone : Aucun
Courriel : info@mairie-ramatuelle.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : pucup.sophie@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.