80379_PLU_20210901

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de GLISY"


Informations

Nom du document DU_80379
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de GLISY
Maillage 80379 GLISY
Source Téléversement
Téléversé le 20/09/2021 à 16:17
Publié le 21/09/2021 à 09:13
Mis à jour le 21/09/2021 à 09:13
Statut
Version 7
Nom de l'archive 80379_PLU_20210901
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6041dd4d50a52a2fc75abfd8cfc4d567
Producteur mairie de glisy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GLISY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 80379
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 21/09/2021.
Emprise [2.36208,49.8598289,2.4074731,49.8850451]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/09/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80379_procedure_20210901.pdf Procédure
80379_rapport_1_20210901.pdf Partie 1
80379_rapport_2_20210901.pdf Partie 2
80379_padd_20210901.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
80379_reglement_20210901.pdf Règlement écrit
80379_reglement_graphique_1_20210901.pdf Règlement graphique 1
80379_reglement_graphique_2_20210901.pdf Règlement graphique 2
80379_info_lin_19-aep-20210901.pdf Info lin
80379_info_lin_19-eu_20210901.pdf Info lin 19-eu
80379_liste_SUP_20210901.pdf Liste SUP
80379_plan_SUP_20210901.pdf Plan SUP
80379_prescription_lin_05_20210901.pdf Emplacement réservé
80379_prescription_surf_05_20210901.pdf Emplacement réservé
80379_orientations_amenagement_20210901.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de glisy
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 80379 GLISY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.