85243_PLU_20161025

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BREM-SUR-MER"


Informations

Nom du document DU_85243
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BREM-SUR-MER
Maillage 85243 BREM-SUR-MER
Source Inconnue
Téléversé le 05/10/2018 à 16:36
Publié le 22/11/2018 à 11:16
Mis à jour le 12/04/2022 à 16:13
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 85243_PLU_20161025
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-6043538dc8686322b4a53df85efa78b9
Producteur Mairie
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.