253602650_SCOT_20210219

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DE LA CHATRE EN BERRY"


Informations

Nom du document scot_253602650
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DE LA CHATRE EN BERRY
Maillage scot_253602650 SCOT DU PAYS DE LA CHATRE EN BERRY
Source Téléversement
Téléversé le 04/06/2021 à 17:29
Publié le 08/06/2021 à 09:45
Mis à jour le 08/06/2021 à 09:45
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 253602650_SCOT_20210219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-60730c1f04a740181f0152b2ca62e04b
Producteur Syndicat mixte du Pays de La Châtre en Berry

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU PAYS DE LA CHATRE EN BERRY. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 253602650
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/06/2021.
Emprise [1.6083288,46.3846586,2.2045621,46.7652035]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
253602650_procedure_20210219.pdf Procédure
253602650_doo_20210219.pdf Document d'orientation et d'objectifs
253602650_padd_20210219.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
253602650_rapport_1_20210219.pdf Partie 1
253602650_rapport_2_20210219.pdf Partie 2
253602650_rapport_3_20210219.pdf Partie 3
253602650_rapport_4_20210219.pdf Partie 4
253602650_bilan-concertation_20210219.pdf Bilan-concertation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat mixte du Pays de La Châtre en Berry
Téléphone : Aucun
Courriel : paysdelachatreenberry@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : paysdelachatreenberry@wanadoo.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.