26225_CC_20050426

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de PARNANS"


Informations

Nom du document DU_26225
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de PARNANS
Maillage 26225 PARNANS
Source Téléversement
Téléversé le 05/01/2022 à 08:44
Publié le 09/01/2022 à 03:52
Mis à jour le 09/01/2022 à 03:52
Statut
Version 3
Nom de l'archive 26225_CC_20050426
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-60a5b1f663e2d6267e73de1e05fa97e3
Producteur Mairie de Parnans

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PARNANS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26225
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/01/2022.
Emprise [5.1320704,45.0935031,5.1887151,45.1315934]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/01/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26225_procedure_20050426.pdf Procédure
26225_rapport_20050426.pdf Rapport
26225_arrete_PPRI_20050426.pdf Arrete PPRI
26225_creation_ZAD_20050426.pdf Creation ZAD
26225_etude_aptitude_sols_assainissement_autonome_20050426.pdf Etude aptitude sols assainissement autonome
26225_liste_SUP_20050426.pdf Liste SUP
26225_liste_annexes_20050426.pdf Liste annexes
26225_liste_procedures_20050426.pdf Liste procedures
26225_plan_SUP_20050426.pdf Plan SUP
26225_plan_reseau_eau_potable_20050426.pdf Plan reseau eau potable
26225_sectorisation_graphique_20050426.pdf Sectorisation graphique
26225_servitude_PM1_20050426.pdf Servitude PM1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Parnans
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@parnans.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@parnans.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.