63093_PLU_20200221

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHARBONNIERES-LES-VIEILLES"


Informations

Nom du document DU_63093
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHARBONNIERES-LES-VIEILLES
Maillage 63093 CHARBONNIERES-LES-VIEILLES
Source Inconnue
Téléversé le 19/03/2020 à 09:41
Publié le 19/03/2020 à 10:46
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 17
Nom de l'archive 63093_PLU_20200221
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-60ada6308a89f3df5c6d5fc092aba3f4
Producteur Commune de CHARBONNIERES-LES-VIEILLES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHARBONNIERES-LES-VIEILLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.964539725787136,45.95818818322707,3.0615906955698793,46.020857481934314]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63093_annexes_sanitaires_20200221.pdf Annexes sanitaires
63093_info_surf_04_20200221.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
63093_info_surf_14_20200221.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
63093_info_surf_19_aep_20200221.pdf Info surf 19 aep
63093_info_surf_19_eu_20200221.pdf Info surf 19 eu
63093_info_surf_26_1_20200221.pdf Info surf 26 1
63093_info_surf_argile_20200221.pdf Info surf argile
63093_info_surf_cavite_20200221.pdf Info surf cavite
63093_liste_sup_20200221.pdf Liste sup
63093_orientations_amenagement_1_20200221.pdf OAP 1
63093_padd_20200221.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63093_plan_sup_20200221.pdf Plan sup
63093_prescription_surf_05_20200221.pdf Emplacement réservé
63093_procedure_20200221.pdf Procédure
63093_rapport_20200221.pdf Rapport
63093_reglement_20200221.pdf Règlement écrit
63093_reglement_graphique_20200221.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de CHARBONNIERES-LES-VIEILLES
Téléphone : Aucun
Courriel : charbovie.mairie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : charbovie.mairie@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.