58261_PLU_20100305

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PERE"


Informations

Nom du document DU_58261
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PERE
Maillage 58261 SAINT-PERE
Source Inconnue
Téléversé le 24/05/2017 à 15:17
Publié le 29/06/2017 à 10:45
Mis à jour le 15/07/2020 à 10:20
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 58261_PLU_20100305
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-60d1e4f71468ad7e51b74af95678c93f
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/07/2020.
Emprise [2.9381535439287294,47.37941191778651,3.0169912595901187,47.422917900172926]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/07/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
58261_Annexes_20100305.pdf Annexes
58261_ER_20150608.pdf ER
58261_Notice2_20130125.pdf Notice2
58261_Notice_20100305.pdf Notice
58261_PADD_20100305.pdf PADD
58261_Rapport_20100305.pdf Rapport
58261_Reglement_20100305.pdf Reglement
58261_orientations_amenagement_20100305.pdf OAP
58261_rapport_20150608.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.st.pere@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.st.pere@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 58261 SAINT-PERE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.