44085_PLU_20100615

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOUISFERT"


Informations

Nom du document DU_44085
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOUISFERT
Maillage 44085 LOUISFERT
Source Téléversement
Téléversé le 19/09/2022 à 10:15
Publié le 19/09/2022 à 10:46
Mis à jour le 19/09/2022 à 10:47
Statut
Version 1
Nom de l'archive 44085_PLU_20100615
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-60e01327db25d627c2a98bacf1dbe520
Producteur Mairie de Louisfert

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LOUISFERT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 44085
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/09/2022.
Emprise [-1.4672852,47.6469161,-1.3890988,47.6938517]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/09/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44085_procedure_20080701.pdf Procédure
44085_procedure_20100615.pdf Procédure
44085_procedure_20170131.pdf Procédure
44085_rapport_20100615.pdf Rapport
44085_padd_20100615.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44085_reglement_20100615.pdf Règlement écrit
44085_reglement_graphique_1_20100615.pdf Règlement graphique 1
44085_reglement_graphique_2_20100615.pdf Règlement graphique 2
44085_reglement_graphique_3_20100615.pdf Règlement graphique 3
44085_liste_sup_20100615.pdf Liste sup
44085_nuisances_sonores_20100615.pdf Nuisances sonores
44085_plan_sup_20100615.pdf Plan sup
44085_zonage_assainissement_1_20100615.pdf Zonage assainissement 1
44085_zonage_assainissement_2_20100615.pdf Zonage assainissement 2
44085_zonage_assainissement_3_20100615.pdf Zonage assainissement 3
44085_orientations_amenagement_20100615.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Louisfert
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.louisfert@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.louisfert@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.