42126_PLU_20191107

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LURIECQ"


Informations

Nom du document DU_42126
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LURIECQ
Maillage 42126 LURIECQ
Source Téléversement
Téléversé le 20/03/2026 à 10:13
Publié le 20/03/2026 à 11:54
Mis à jour le 20/03/2026 à 11:54
Statut Publié
Version 14
Nom de l'archive 42126_PLU_20191107
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-612aea136041376e359656fce1ecaa93
Producteur LOIRE FOREZ AGGLOMERATION
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LURIECQ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42126
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.0328614,45.4285683,4.1118453,45.48061]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/11/2019
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
42126_rapport_20191107.pdf Rapport
42126_padd_20191107.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42126_reglement_20191107.pdf Règlement écrit
42126_info_lin_19_1_20191107.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
42126_info_lin_19_2_20191107.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
42126_info_lin_19_3_20191107.pdf Info lin 19 3
42126_info_lin_19_4_20191107.pdf Info lin 19 4
42126_info_lin_19_5_20191107.pdf Info lin 19 5
42126_info_surf_08_1_20191107.pdf Info surf 08 1
42126_info_surf_08_2_20191107.pdf Info surf 08 2
42126_info_surf_08_3_20191107.pdf Info surf 08 3
42126_info_surf_19_1_20191107.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
42126_info_surf_19_2_20191107.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
42126_info_surf_19_3_20191107.pdf Info surf 19 3
42126_info_surf_19_4_20191107.pdf Info surf 19 4
42126_info_surf_19_5_20191107.pdf Info surf 19 5
42126_info_surf_38_20191107.pdf Secteurs d'information sur les sols
42126_info_surf_99_20191107.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
42126_liste_sup_20191107.pdf Liste sup
42126_plan_sup_20191107.pdf Plan sup
42126_prescription_lin_24_1_20191107.pdf Voies de circulation à créer, modifier ou conserver
42126_prescription_lin_24_2_20191107.pdf Voies de circulation à modifier
42126_prescription_surf_05_20191107.pdf Emplacement réservé
42126_prescription_surf_17_20191107.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
42126_reglement_graphique_1_20191107.pdf Règlement graphique 1
42126_orientations_amenagement_1_20191107.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : LOIRE FOREZ AGGLOMERATION
Téléphone : Aucun
Courriel : alinebruyere@loireforez.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : LOIRE FOREZ AGGLOMERATION
Téléphone : Aucun
Courriel : alinebruyere@loireforez.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.