33052_PLU_20250212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES BILLAUX"


Informations

Nom du document DU_33052
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES BILLAUX
Maillage 33052 LES BILLAUX
Source Téléversement
Téléversé le 26/02/2025 à 09:09
Publié le 26/02/2025 à 12:35
Mis à jour le 26/02/2025 à 12:35
Statut
Version 1
Nom de l'archive 33052_PLU_20250212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-612b450a8dc8616a8e9d6c1d0c6d3b12
Producteur MAIRIE DE LES BILLAUX

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES BILLAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33052
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.2628394,44.9468523,-0.2213473,44.9754929]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33052_procedure_20250212.pdf Procédure
33052_rapport_1_20250212.pdf Partie 1
33052_rapport_2_20250212.pdf Partie 2
33052_padd_20250212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33052_reglement_20250212.pdf Règlement écrit
33052_reglement_graphique_20250212.pdf Règlement graphique
33052_info_surf_14_00_1_20250212.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
33052_info_surf_14_00_2_20250212.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (2)
33052_info_surf_19_00_20250212.pdf Info surf 19 00
33052_info_surf_99_00_20250212.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
33052_liste_SUP_20250212.pdf Liste SUP
33052_liste_annexes_20250212.pdf Liste annexes
33052_plan_SUP_20250212.pdf Plan SUP
33052_prescription_surf_02_20250212.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
33052_oap_18_00_20250212.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE LES BILLAUX
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@lesbillaux.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@lesbillaux.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.