14061_PLU_20210923

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SOULEUVRE EN BOCAGE"



Informations

Nom du document DU_14061
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SOULEUVRE EN BOCAGE
Maillage 14061 SOULEUVRE EN BOCAGE
Source Téléversement
Téléversé le 17/11/2021 à 12:32
Publié le 08/12/2021 à 21:26
Mis à jour le 08/12/2021 à 21:26
Statut
Version 1
Nom de l'archive 14061_PLU_20210923
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-618580d8d12b94734c853af193866818
Producteur Intercom de la Vire au Noireau

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SOULEUVRE EN BOCAGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 14061
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2021.
Emprise [-0.990413,48.8795972,-0.6896027,49.0435669]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14061_procedure_20210923.pdf Procédure
14061_rapport_1_20210923.pdf Partie 1
14061_rapport_2_20210923.pdf Partie 2
14061_padd_20210923.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14061_prescription_surf_05_01_20210923.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
14061_prescription_surf_05_02_20210923.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
14061_prescription_surf_05_03_20210923.pdf Emplacement réservé aux installations d’intérêt général
14061_reglement_20210923.pdf Règlement écrit
14061_reglement_graphique_1_20210923.pdf Règlement graphique 1
14061_reglement_graphique_2_20210923.pdf Règlement graphique 2
14061_reglement_graphique_3_20210923.pdf Règlement graphique 3
14061_annexes_sanitaires_20210923.pdf Annexes sanitaires
14061_bilan_concertation_20210923.pdf Bilan concertation
14061_liste_sup_20210923.pdf Liste sup
14061_perimetres_information_20210923.pdf Perimetres information
14061_plan_sup_20210923.pdf Plan sup
14061_plans_reseaux_aep_20210923.pdf Plans reseaux aep
14061_plans_reseaux_eu_20210923.pdf Plans reseaux eu
14061_orientations_amenagement_1_20210923.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Intercom de la Vire au Noireau
Téléphone : Aucun
Courriel : dLeboursier-Houdan@vireaunoireau.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : dLeboursier-Houdan@vireaunoireau.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.