91600_PLU_20250512

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOISY-SUR-SEINE"


Informations

Nom du document DU_91600
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOISY-SUR-SEINE
Maillage 91600 SOISY-SUR-SEINE
Source Téléversement
Téléversé le 29/07/2025 à 18:01
Publié le 30/07/2025 à 11:43
Mis à jour le 30/07/2025 à 11:43
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 91600_PLU_20250512
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6195c73e459f86ddfd33cf28c1f03921
Producteur Commune de Soisy-sur-Seine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SOISY-SUR-SEINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 91600
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.4291397,48.6377114,2.5041929,48.6808155]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/05/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
91600_procedure_20250512.pdf Procédure
91600_rapport_1_20250512.pdf Partie 1
91600_rapport_2_20250512.pdf Partie 2
91600_rapport_3_20250512.pdf Partie 3
91600_PADD_20250512.pdf PADD
91600_Reglement_20250512.pdf Reglement
91600_Reglement_graphique_1_20250512.pdf Reglement graphique 1
91600_Reglement_graphique_2_20250512.pdf Reglement graphique 2
91600_Annexes_Decision_MRAe_20250512.pdf Annexes Decision MRAe
91600_Annexes_Notices_EU_EP_dechets_assainissement_20250512.pdf Annexes Notices EU EP dechets assainissement
91600_Annexes_Preemption_20250512.pdf Annexes Preemption
91600_Annexes_SUP_20250512.pdf Annexes SUP
91600_Annexes_guides_urbanisme_sante_20250512.pdf Annexes guides urbanisme sante
91600_Annexes_infrastructures_transport_terrestre_20250512.pdf Annexes infrastructures transport terrestre
91600_orientations_amenagement_20250512.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Soisy-sur-Seine
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@soisysurseine.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@soisysurseine.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.