19059_PLU_20250422

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONCEZE"


Informations

Nom du document DU_19059
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONCEZE
Maillage 19059 CONCEZE
Source Téléversement
Téléversé le 03/06/2025 à 15:52
Publié le 03/06/2025 à 17:18
Mis à jour le 03/06/2025 à 17:18
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 19059_PLU_20250422
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-61a1806a8e91487e0c1c64c1815e3098
Producteur Mairie Conceze

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CONCEZE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 19059
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.3078258,45.3298871,1.3613047,45.3929216]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
19059_procedure_20250422.pdf Procédure
19059_rapport_1_20170825.pdf Partie 1
19059_rapport_2_20210203.pdf Partie 2
19059_rapport_3_20250422.pdf Partie 3
19059_padd_20170825.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
19059_prescription_lin_07_20170825.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
19059_prescription_pct_07_20170825.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
19059_prescription_pct_16_20210203.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
19059_prescription_surf_07_20170825.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
19059_prescription_surf_25_20170825.pdf Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue
19059_reglement_20250422.pdf Règlement écrit
19059_reglement_graphique_20210203.pdf Règlement graphique
19059_info_surf_04_20170825.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
19059_info_surf_16_20170825.pdf Site archéologique
19059_liste_des_servitudes_20170825.pdf Liste des servitudes
19059_notice_sanitaire_20170825.pdf Notice sanitaire
19059_plan_AEP_20170825.pdf Plan AEP
19059_plan_servitudes_20170825.pdf Plan servitudes
19059_orientations_amenagement_20170825.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Conceze
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat.conceze@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat.conceze@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.