56117_PLU_20210518

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOCMINE"



Informations

Nom du document DU_56117
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOCMINE
Maillage 56117 LOCMINE
Source Téléversement
Téléversé le 23/02/2023 à 09:37
Publié le 23/02/2023 à 10:07
Mis à jour le 23/02/2023 à 10:07
Statut
Version 3
Nom de l'archive 56117_PLU_20210518
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-61a6ea87ea2f657739654b16610275f4
Producteur L'ATELIER D'YS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LOCMINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 56117
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.8568942,47.8652792,-2.8198797,47.8952355]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56117_procedure_20210518.pdf Procédure
56117_rapport_1_20210518.pdf Partie 1
56117_rapport_2_20210518.pdf Partie 2
56117_rapport_3_20210518.pdf Partie 3
56117_padd_20210518.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56117_prescription_lin_07_00_20210518.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
56117_prescription_lin_22_03_20210518.pdf Linéaire commercial protégé
56117_prescription_pct_07_01_20210518.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
56117_prescription_surf_02_00_20210518.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
56117_prescription_surf_05_00_20210518.pdf Emplacement réservé
56117_prescription_surf_07_00_20210518.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
56117_prescription_surf_15_00_1_20210518.pdf Règles d’implantation des constructions (1)
56117_prescription_surf_15_00_2_20210518.pdf Règles d’implantation des constructions (2)
56117_prescription_surf_22_00_20210518.pdf Diversité commerciale à protéger ou à développer
56117_reglement_20210518.pdf Règlement écrit
56117_reglement_graphique_20210518.pdf Règlement graphique
56117_annexes_sanitaires_20210518.pdf Annexes sanitaires
56117_information_surf_14_00_20210518.pdf Information surf 14 00
56117_information_surf_19_01_1_20210518.pdf Information surf 19 01 1
56117_information_surf_19_01_2_20210518.pdf Information surf 19 01 2
56117_liste_sup_20210518.pdf Liste sup
56117_plan_gaz_20210518.pdf Plan gaz
56117_plan_reseau_eu_20210518.pdf Plan reseau eu
56117_plan_sup_20210518.pdf Plan sup
56117_resume_non_technique_20210518.pdf Resume non technique
56117_orientations_amenagement_20210518.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : L'ATELIER D'YS
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.