06090_PLU_20190311

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PEGOMAS"


Informations

Nom du document DU_06090
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PEGOMAS
Maillage 06090 PEGOMAS
Source Inconnue
Téléversé le 02/07/2019 à 15:19
Publié le 03/07/2019 à 09:15
Mis à jour le 03/06/2022 à 08:58
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 4
Nom de l'archive 06090_PLU_20190311
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-61c0735511b59fdbdc55a4cfdb2d0fd8
Producteur Mairie de Pegomas
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Documents complémentaires

Territoire Nom URL Date Type de document Document lié
06090 PEGOMAS Délibération de prescription de révision du PLU n°2023_73 https://villedepegomas.com/wp-content/uploads/2024/01/Deliberation-2023_73-prescription-de-la-revision-generale-du-PLU.pdf 19/12/2023 PLU 06090_PLU_20190311

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.