56257_PLU_20250926

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA TRINITE-PORHOET"



Informations

Nom du document DU_56257
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA TRINITE-PORHOET
Maillage 56257 LA TRINITE-PORHOET
Source Téléversement
Téléversé le 13/04/2026 à 11:05
Publié le 13/04/2026 à 18:09
Mis à jour le 13/04/2026 à 18:09
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 56257_PLU_20250926
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-61c326396d53ea965e5da3668b376d65
Producteur L'ATELIER D'YS
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA TRINITE-PORHOET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 56257
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.5549052,48.0761401,-2.4931663,48.122528]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/09/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
56257_procedure_20250926.pdf Procédure
56257_rapport_20250926.pdf Rapport
56257_padd_20250926.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56257_prescription_lin_07_00_1_20250926.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (1)
56257_prescription_lin_07_00_2_20250926.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (2)
56257_prescription_lin_24_00_20250926.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
56257_prescription_pct_01_00_20250926.pdf Espace boisé classé
56257_prescription_pct_07_01_20250926.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
56257_prescription_pct_22_01_20250926.pdf Diversité commerciale à protéger
56257_prescription_surf_01_00_20250926.pdf Espace boisé classé
56257_prescription_surf_02_00_20250926.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
56257_prescription_surf_05_00_20250926.pdf Emplacement réservé
56257_prescription_surf_07_00_20250926.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
56257_prescription_surf_07_04_20250926.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
56257_prescription_surf_16_01_20250926.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
56257_prescription_surf_22_02_20250926.pdf Diversité commerciale à développer
56257_reglement_20250926.pdf Règlement écrit
56257_reglement_graphique_1_20250926.pdf Règlement graphique 1
56257_reglement_graphique_2_20250926.pdf Règlement graphique 2
56257_annexes_sanitaires_20250926.pdf Annexes sanitaires
56257_arrete_captage_20250926.pdf Arrete captage
56257_info_surf_04_00_20250926.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
56257_info_surf_16_00_20250926.pdf Site archéologique
56257_liste_SUP_20250926.pdf Liste SUP
56257_liste_annexes_20250926.pdf Liste annexes
56257_plan_SUP_20250926.pdf Plan SUP
56257_plan_reseau_aep_20250926.pdf Plan reseau aep
56257_plan_reseau_ep_1_20250926.pdf Plan reseau ep 1
56257_plan_reseau_ep_2_20250926.pdf Plan reseau ep 2
56257_plan_reseau_ep_3_20250926.pdf Plan reseau ep 3
56257_plan_reseau_eu_20250926.pdf Plan reseau eu
56257_resu_non_tech_20250926.pdf Resu non tech
56257_OAP_20250926.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : L'ATELIER D'YS
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : L'ATELIER D'YS
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.