30080_CC_20040513

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CHAMBORIGAUD"



Informations

Nom du document DU_30080
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CHAMBORIGAUD
Maillage 30080 CHAMBORIGAUD
Source Téléversement
Téléversé le 25/03/2021 à 16:30
Publié le 26/03/2021 à 12:06
Mis à jour le 26/03/2021 à 12:06
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 30080_CC_20040513
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-61c6fdad7091cee27c5a896b2237e764
Producteur Mairie de Chamborigaud

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMBORIGAUD. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 30080
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 26/03/2021.
Emprise [3.9227402,44.2770008,4.0094059,44.3291721]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30080_procedure_20040513.pdf Procédure
30080_rapport_1_20040513.pdf Partie 1
30080_arret_prefectoral_PDPFCI.pdf Arret prefectoral
30080_info_pct_07_00_20040513.pdf Périmètre de développement prioritaire économie d'énergie
30080_info_surf_02_00_20040513.pdf Zone d'aménagement concerté
30080_info_surf_02_20040513.pdf Zone d'aménagement concerté
30080_sectorisation_graphique_20040513.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Chamborigaud
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@chamborigaud.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@chamborigaud.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 30080 CHAMBORIGAUD depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.