85081_PLU_20201112

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de DOMPIERRE-SUR-YON"


Informations

Nom du document DU_85081
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de DOMPIERRE-SUR-YON
Maillage 85081 DOMPIERRE-SUR-YON
Source Téléversement
Téléversé le 13/04/2022 à 11:28
Publié le 25/04/2022 à 12:19
Mis à jour le 25/04/2022 à 13:10
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 85081_PLU_20201112
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-61cf4b267cdce3274a6985e7b59ce56b
Producteur Mairie
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.