90077_CC_20070921

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de PETIT-CROIX"


Informations

Nom du document DU_90077
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de PETIT-CROIX
Maillage 90077 PETIT-CROIX
Source Téléversement
Téléversé le 16/05/2022 à 15:36
Publié le 08/12/2022 à 14:06
Mis à jour le 08/12/2022 à 14:06
Statut
Version 2
Nom de l'archive 90077_CC_20070921
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-61f45442591d7dfb6166182d5c09bf15
Producteur Mairie - Petit-Croix

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PETIT-CROIX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 90077
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.9617111,47.6066767,6.9884876,47.6370369]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
90077_procedure_20070921.pdf Procédure
90077_rapport_20070921.pdf Rapport
90077_annexes_20070921.pdf Annexes
90077_info_surf_19_01_20070921.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
90077_info_surf_32_00_20070921.pdf Secteur de taxe d'aménagement
90077_info_surf_99_00_20070921.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
90077_liste_annexes_20070921.pdf Liste annexes
90077_liste_sup_20070921.pdf Liste sup
90077_plan_sup_20070921.pdf Plan sup
90077_prescription_surf_99_00_20070921.pdf Autre

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.