66049_PLU_20250128

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CERET"


Informations

Nom du document DU_66049
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CERET
Maillage 66049 CERET
Source Téléversement
Téléversé le 13/02/2025 à 15:11
Publié le 12/03/2025 à 08:20
Mis à jour le 12/03/2025 à 08:20
Statut
Version 6
Nom de l'archive 66049_PLU_20250128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-61fc64f15d2f92bfd61132c4d5597b6a
Producteur Mairie de Céret

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CERET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 66049
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.7230537,42.4224403,2.7907508,42.5233835]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
66049_procedure_20250128.pdf Procédure
66049_rapport_1_20210630.pdf Partie 1
66049_rapport_2_20210630.pdf Partie 2
66049_rapport_3_20210630.pdf Partie 3
66049_rapport_4_20220921.pdf Partie 4
66049_rapport_5_20231025.pdf Partie 5
66049_padd_20210630.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
66049_padd_20220921.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
66049_reglement_20231025.pdf Règlement écrit
66049_reglement_graphique_0_20210630.pdf Tableau d’assemblage
66049_reglement_graphique_1_20220921.pdf Règlement graphique 1
66049_reglement_graphique_2_20220921.pdf Règlement graphique 2
66049_annexes_sanitaires_20210630.pdf Annexes sanitaires
66049_info_surf_04_20210630.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
66049_info_surf_25_20250128.pdf Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels péri-urbains
66049_perimetre_debroussaillement.pdf Perimetre
66049_plan_sup_20210630.pdf Plan sup
66049_ppr_centre.pdf Ppr
66049_ppr_nord.pdf Ppr
66049_ppr_pprif_reglement.pdf Ppr pprif
66049_ppr_sud.pdf Ppr
66049_pprif_centre.pdf Pprif
66049_pprif_nord.pdf Pprif
66049_pprif_sud.pdf Pprif
66049_site_archeologique_20210630.pdf Site archeologique
66049_orientations_amenagement_20231025.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Céret
Téléphone : Aucun
Courriel : o.sunyach@mairie-ceret.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : o.sunyach@mairie-ceret.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.