06069_PLU_20240625

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRASSE"


Informations

Nom du document DU_06069
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRASSE
Maillage 06069 GRASSE
Source Téléversement
Téléversé le 30/07/2024 à 14:09
Publié le 30/07/2024 à 17:34
Mis à jour le 30/07/2024 à 17:34
Statut
Version 6
Nom de l'archive 06069_PLU_20240625
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-621a6d3e8a72bc0648614980528e5be2
Producteur Mairie de Grasse

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GRASSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 06069
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.8858071,43.6132945,6.9885211,43.6986646]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
06069_procedure_20240625.pdf Procédure
06069_rapport_20240625.pdf Rapport
06069_padd_20240625.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
06069_prescription_surf_05_01_20240625.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
06069_prescription_surf_05_05_20240625.pdf Emplacement réservé logement social/mixité sociale
06069_prescription_surf_07_00_20240625.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
06069_prescription_surf_07_01_20240625.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
06069_prescription_surf_07_02_20240625.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
06069_reglement_20240625.pdf Règlement écrit
06069_reglement_graphique_1_20240625.pdf Règlement graphique 1
06069_reglement_graphique_2_20240625.pdf Règlement graphique 2
06069_reglement_graphique_3_20240625.pdf Règlement graphique 3
06069_reglement_graphique_4_20240625.pdf Règlement graphique 4
06069_reglement_graphique_5_20240625.pdf Règlement graphique 5
06069_liste_sup_20240625.pdf Liste sup
06069_plan_sup_20240625.pdf Plan sup
06069_orientations_amenagement_20240625.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.