200067460_PLUi_20250204

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) LOUDEAC COMMUNAUTE - BRETAGNE CENTRE"


Informations

Nom du document DU_200067460
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) LOUDEAC COMMUNAUTE - BRETAGNE CENTRE
Maillage 200067460 PLUI LOUDEAC COMMUNAUTE - BRETAGNE CENTRE
Source Téléversement
Téléversé le 24/02/2025 à 09:30
Publié le 24/02/2025 à 11:10
Dépublié le 27/03/2025 à 12:43
Mis à jour le 27/03/2025 à 12:43
Statut
Version 4
Nom de l'archive 200067460_PLUi_20250204
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6227dd52dd9c6c249a5168025c7a3432
Producteur LOUDEAC COMMUNAUTE BRETAGNE CENTRE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI LOUDEAC COMMUNAUTE - BRETAGNE CENTRE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200067460
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-3.1039272,48.0324871,-2.2181639,48.3737136]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : LOUDEAC COMMUNAUTE BRETAGNE CENTRE
Téléphone : Aucun
Courriel : s.harnois@loudeac-communaute.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : s.harnois@loudeac-communaute.bzh

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.