30086_PLU_20141017

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COLLORGUES"


Informations

Nom du document DU_30086
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COLLORGUES
Maillage 30086 COLLORGUES
Source Téléversement
Téléversé le 18/09/2024 à 14:51
Publié le 01/10/2024 à 12:30
Mis à jour le 01/10/2024 à 12:30
Statut
Version 1
Nom de l'archive 30086_PLU_20141017
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6235e79b1512e144444fe3ac28de2daf
Producteur COMMUNE Collorgues

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COLLORGUES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30086
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2014 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [4.2667697,43.9935464,4.3135199,44.0356939]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30086_procedure_20141017.pdf Procédure
30086_rapport_20141017.pdf Rapport
30086_padd_20141017.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30086_reglement_20141017.pdf Règlement écrit
30086_annexe_plu_20141017.pdf Annexe plu
30086_annexe_rapport_presentation_20141017.pdf Annexe rapport presentation
30086_annexe_sanitaire_20141017.pdf Annexe sanitaire
30086_orientations_amenagement_20141017.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : COMMUNE Collorgues
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@mairie-Collorgues.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-Collorgues.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 30086 COLLORGUES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.