14042_PLU_20150908

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BARON-SUR-ODON"


Informations

Nom du document DU_14042
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BARON-SUR-ODON
Maillage 14042 BARON-SUR-ODON
Source Inconnue
Téléversé le 26/11/2019 à 14:33
Publié le 27/11/2019 à 13:00
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 5
Nom de l'archive 14042_PLU_20150908
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6246cf2d0d403e790147f21072e5023b
Producteur Mairie de Baron-sur-Odon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BARON-SUR-ODON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.5084200037765065,49.113602122376044,-0.4607713140289046,49.14661421127552]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14042_info_lin_19_01_20150908.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
14042_info_pct_19_02_20150908.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
14042_info_surf_19_01_20150908.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
14042_liste_sup_20150908.pdf Liste sup
14042_orientations_amenagement_1_20150908.pdf OAP 1
14042_orientations_amenagement_2_20150908.pdf OAP 2
14042_padd_20150908.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14042_plan_sup_20150908.pdf Plan sup
14042_procedure_20150908.pdf Procédure
14042_rapport_1_20150908.pdf Partie 1
14042_rapport_2_20150908.pdf Partie 2
14042_reglement_20150908.pdf Règlement écrit
14042_reglement_graphique_1_20150908.pdf Règlement graphique 1
14042_reglement_graphique_2_20150908.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Baron-sur-Odon
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@baron-sur-odon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@baron-sur-odon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.