04026_PLU_20140320

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BELLAFFAIRE"


Informations

Nom du document DU_04026
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BELLAFFAIRE
Maillage 04026 BELLAFFAIRE
Source Inconnue
Téléversé le 11/04/2018 à 14:59
Publié le 11/04/2018 à 15:16
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 04026_PLU_20140320
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6281d621ad47183df372da50d1217afe
Producteur Mairie de Bellaffaire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BELLAFFAIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.162750672085983,44.37511862198314,6.227096408546573,44.43944825069888]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
04026_CDCEA_20140320.pdf CDCEA
04026_DPU_20140320.pdf DPU
04026_annexe_sanitaire_20140320.pdf Annexe sanitaire
04026_divers_20140320.pdf Divers
04026_exploitations_agricoles_20140320.pdf Exploitations agricoles
04026_liste_servitudes_20140320.pdf Liste servitudes
04026_orientations_amenagement_1_20140320.pdf OAP 1
04026_padd_20140320.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
04026_prescription_surf_05_20140320.pdf Emplacement réservé
04026_procedure_20140320.pdf Procédure
04026_rapport_20140320.pdf Rapport
04026_reglement_20140320.pdf Règlement écrit
04026_risques_20140320.pdf Risques

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bellaffaire
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@bellaffaire.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@bellaffaire.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.