14585_PLU_20191114

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GERMAIN-DU-CRIOULT"



Informations

Nom du document DU_14585
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GERMAIN-DU-CRIOULT
Maillage 14585 SAINT-GERMAIN-DU-CRIOULT
Source Téléversement
Téléversé le 06/02/2026 à 10:51
Publié le 06/02/2026 à 11:57
Mis à jour le 06/02/2026 à 11:57
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 5
Nom de l'archive 14585_PLU_20191114
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-628e4fe4124a3e2ed97f7a02e28abe5f
Producteur L'ATELIER D'YS
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GERMAIN-DU-CRIOULT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 14585
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.6455188,48.8266658,-0.5683983,48.8771855]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/11/2019
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
14585_procedure_20191114.pdf Procédure
14585_rapport_20191114.pdf Rapport
14585_padd_20191114.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14585_prescription_lin_01_00_20191114.pdf Espace boisé classé
14585_prescription_lin_07_00_20191114.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
14585_prescription_lin_24_00_20191114.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
14585_prescription_pct_01_00_20191114.pdf Espace boisé classé
14585_prescription_pct_07_01_20191114.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
14585_prescription_pct_16_01_20191114.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
14585_prescription_surf_01_00_20191114.pdf Espace boisé classé
14585_prescription_surf_02_00_20191114.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
14585_prescription_surf_05_01_20191114.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
14585_prescription_surf_07_00_20191114.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
14585_prescription_surf_07_02_20191114.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
14585_prescription_surf_07_04_1_20191114.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique (1)
14585_prescription_surf_07_04_2_20191114.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique (2)
14585_prescription_surf_15_00_20191114.pdf Règles d’implantation des constructions
14585_prescription_surf_18_00_20191114.pdf Périmètre comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
14585_reglement_20191114.pdf Règlement écrit
14585_reglement_graphique_20191114.pdf Règlement graphique
14585_annexes_sanitaires_20191114.pdf Annexes sanitaires
14585_liste_SUP_20191114.pdf Liste SUP
14585_liste_annexes_20191114.pdf Liste annexes
14585_plan_SUP_20191114.pdf Plan SUP
14585_plan_reseau_aep_20191114.pdf Plan reseau aep
14585_plan_reseau_eu_20191114.pdf Plan reseau eu
14585_orientations_amenagement_1_20191114.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : L'ATELIER D'YS
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : L'ATELIER D'YS
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 14585 SAINT-GERMAIN-DU-CRIOULT depuis la page territoire.

Procédures en cours

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