14020_PLU_20240507

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARGENCES"


Informations

Nom du document DU_14020
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARGENCES
Maillage 14020 ARGENCES
Source Téléversement
Téléversé le 23/05/2024 à 12:01
Publié le 05/06/2024 à 19:34
Mis à jour le 05/06/2024 à 19:34
Statut
Version 2
Nom de l'archive 14020_PLU_20240507
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-62a8f06e1ed0057473c29d10e4bbb514
Producteur Communauté de communes de VAL ES DUNES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARGENCES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 14020
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.1898661,49.1181146,-0.1263944,49.1519981]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14020_procedure_20170120.pdf Procédure
14020_procedure_20240507.pdf Procédure
14020_rapport_1_20080123.pdf Partie 1
14020_rapport_2_20120503.pdf Partie 2
14020_rapport_3_20170120.pdf Partie 3
14020_rapport_4_20240507.pdf Partie 4
14020_padd_20080123.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14020_reglement_20240507.pdf Règlement écrit
14020_reglement_graphique_20240507.pdf Règlement graphique
14020_liste_annexes_20080123.pdf Liste annexes
14020_plan_sup_20080123.pdf Plan sup
14020_orientations_amenagement_20240507.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 14020 ARGENCES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.