30027_PLU_20240228

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAGARD"



Informations

Nom du document DU_30027
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAGARD
Maillage 30027 BAGARD
Source Téléversement
Téléversé le 04/03/2024 à 15:06
Publié le 06/03/2024 à 16:59
Mis à jour le 06/03/2024 à 16:59
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 30027_PLU_20240228
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6307629c4a7b94fb3b1c7736fa7db6b9
Producteur Citadia conseil

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BAGARD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 30027
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.0102693,44.0459674,4.0736891,44.0905127]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30027_procedure_20210310.pdf Procédure
30027_procedure_20240228.pdf Procédure
30027_rapport_1_20210310.pdf Partie 1
30027_rapport_1_20240228.pdf Partie 1
30027_rapport_2_20210310.pdf Partie 2
30027_rapport_3_20210310.pdf Partie 3
30027_padd_20210310.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30027_prescription_surf_02_00_20210310.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
30027_prescription_surf_05_00_20210310.pdf Emplacement réservé
30027_prescription_surf_05_00_20240228.pdf Emplacement réservé
30027_reglement_20210310.pdf Règlement écrit
30027_reglement_20240228.pdf Règlement écrit
30027_reglement_graphique_20210310.pdf Règlement graphique
30027_reglement_graphique_20240228.pdf Règlement graphique
30027_info_lin_19_00_20210310.pdf Info lin 19 00
30027_info_surf_14_00_20210310.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
30027_info_surf_16_00_20210310.pdf Site archéologique
30027_info_surf_32_00_20210310.pdf Secteur de taxe d'aménagement
30027_info_surf_99_00_1_20210310.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
30027_info_surf_99_00_2_20210310.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
30027_liste_annexes_20210310.pdf Liste annexes
30027_liste_sup_20210310.pdf Liste sup
30027_plan_sup_20210310.pdf Plan sup
30027_orientations_amenagement_20210310.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.