85160_PLU_20241205

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NESMY"


Informations

Nom du document DU_85160
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NESMY
Maillage 85160 NESMY
Source Téléversement
Téléversé le 16/12/2024 à 11:39
Publié le 16/12/2024 à 14:04
Mis à jour le 16/12/2024 à 14:04
Statut
Version 7
Nom de l'archive 85160_PLU_20241205
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6318571094ed03b55c666d2cf9871817
Producteur Mairie de Nesmy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NESMY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 85160
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.445734,46.554876,-1.375549,46.625979]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
85160_procedure_20241205.pdf Procédure
85160_rapport_1_20241205.pdf Partie 1
85160_rapport_2_20241205.pdf Partie 2
85160_padd_20241205.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85160_prescription_surf_05_1_20241205.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
85160_prescription_surf_31_05_1_20241205.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés (1)
85160_reglement_20241205.pdf Règlement écrit
85160_reglement_graphique_20241205.pdf Règlement graphique
85160_acte_sup_as1_20241205.pdf Acte sup as1
85160_info_surf_14_1_20241205.pdf Info surf 14 1
85160_info_surf_16_1_20241205.pdf Info surf 16 1
85160_info_surf_19_1_20241205.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
85160_liste_sup_20241205.pdf Liste sup
85160_plan_sup_20241205.pdf Plan sup
85160_orientations_amenagement_1_20241205.pdf OAP 1
85160_orientations_amenagement_2_20241205.pdf OAP 2
85160_orientations_amenagement_3_20241205.pdf OAP 3
85160_orientations_amenagement_4_20241205.pdf OAP 4

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Nesmy
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairienesmy.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairienesmy.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.