21005_PLU_20240301

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AISEREY"


Informations

Nom du document DU_21005
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AISEREY
Maillage 21005 AISEREY
Source Téléversement
Téléversé le 25/07/2024 à 16:14
Publié le 26/07/2024 à 09:11
Mis à jour le 26/07/2024 à 09:11
Statut
Version 2
Nom de l'archive 21005_PLU_20240301
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-631949f17cc06c11ea949c1c775e084d
Producteur Mairie d'Aiserey

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AISEREY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 21005
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.1387038,47.1513162,5.1942516,47.1917677]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21005_procedure_20240301.pdf Procédure
21005_rapport_20240301.pdf Rapport
21005_padd_20240301.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21005_prescription_surf_05_00_20240301.pdf Emplacement réservé
21005_reglement_20240301.pdf Règlement écrit
21005_reglement_graphique_20240301.pdf Règlement graphique
21005_annexes_20240301.pdf Annexes
21005_info_lin_19_01_1_20240301.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
21005_info_lin_19_01_2_20240301.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
21005_info_lin_19_01_3_20240301.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
21005_info_surf_02_00_20240301.pdf Zone d'aménagement concerté
21005_info_surf_04_00_20240301.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21005_info_surf_14_00_20240301.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
21005_info_surf_17_00_20240301.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
21005_info_surf_19_01_20240301.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21005_liste_annexes_20240301.pdf Liste annexes
21005_liste_sup_20240301.pdf Liste sup
21005_plan_sup_20240301.pdf Plan sup
21005_orientations_amenagement_18_00_20240301.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.