35227_PLU_20260205

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLEUMELEUC"


Informations

Nom du document DU_35227
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLEUMELEUC
Maillage 35227 PLEUMELEUC
Source Téléversement
Téléversé le 10/03/2026 à 16:30
Publié le 11/03/2026 à 08:51
Mis à jour le 11/03/2026 à 08:51
Statut Publié
Version 22
Nom de l'archive 35227_PLU_20260205
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-63335637e330c5336d609f2f1e8ca4af
Producteur Montfort Communauté
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLEUMELEUC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35227
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.9402129,48.1554047,-1.843011,48.2031534]
Informations spatiales Echelle: 1 / 4000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
35227_procedure_20260205.pdf Procédure
35227_rapport_20260205.pdf Rapport
35227_padd_20260205.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35227_reglement_20260205.pdf Règlement écrit
35227_reglement_graphique_1_20260205.pdf Règlement graphique 1
35227_reglement_graphique_2_20260205.pdf Règlement graphique 2
35227_reglement_graphique_3_20260205.pdf Règlement graphique 3
35227_annexe_archeo_20260205.pdf.pdf Annexe archeo
35227_annexe_barnier_20260205.pdf Annexe barnier
35227_annexe_diag_env_20260205.pdf Annexe diag env
35227_annexe_ep_20260205.pdf Annexe ep
35227_annexe_flore_20260205.pdf Annexe flore
35227_annexe_ppri_20260205.pdf.pdf Annexe ppri
35227_annexe_sanitaire_20260205.pdf Annexe sanitaire
35227_annexe_sup_20260205.pdf Annexe sup
35227_annexe_zh_20260205.pdf Annexe zh
35227_oap_20260205.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Montfort Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@montfortcommunaute.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Montfort Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@montfortcommunaute.bzh


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 35227 PLEUMELEUC depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.