26064_PLU_20190304

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHABEUIL"


Informations

Nom du document DU_26064
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHABEUIL
Maillage 26064 CHABEUIL
Source Inconnue
Téléversé le 01/07/2019 à 15:35
Publié le 02/07/2019 à 08:44
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 26064_PLU_20190304
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6345157212b1cf244f2c188add8e9869
Producteur mairie de Chabeuil

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHABEUIL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.937630960058764,44.876721685015596,5.069829443689708,44.94091579447489]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26064_annexes_20190304.pdf Annexes
26064_padd_20190304.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26064_plan_sup_20190304.pdf Plan sup
26064_procedure_20190304.pdf Procédure
26064_rapport_20190304.pdf Rapport
26064_reglement_20190304.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Chabeuil
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@mairie-chabeuil.fr.
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@mairie-chabeuil.fr.


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 26064 CHABEUIL depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.