31106_PLU_20240130

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CARAMAN"


Informations

Nom du document DU_31106
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CARAMAN
Maillage 31106 CARAMAN
Source Téléversement
Téléversé le 23/02/2024 à 15:25
Publié le 23/02/2024 à 15:43
Mis à jour le 23/02/2024 à 15:43
Statut
Version 2
Nom de l'archive 31106_PLU_20240130
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-634de5c188d59a35a14ab83ced788d11
Producteur Mairie de Caraman

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CARAMAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31106
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.7019218,43.4865081,1.7954757,43.5784656]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31106_procedure_20240130.pdf Procédure
31106_rapport_1_20230131.pdf Partie 1
31106_rapport_2_20230131.pdf Partie 2
31106_rapport_3_20240130.pdf Partie 3
31106_padd_20190930.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31106_reglement_20240130.pdf Règlement écrit
31106_reglement_graphique_20240130.pdf Règlement graphique
31106_annexes_documentaires_20190930.pdf Annexes documentaires
31106_annexes_sanitaires_20190930.pdf Annexes sanitaires
31106_servitudes_20190930.pdf Servitudes
31106_orientations_amenagement_20190930.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.