52534_PLU_20091021

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLIERS-EN-LIEU"


Informations

Nom du document DU_52534
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLIERS-EN-LIEU
Maillage 52534 VILLIERS-EN-LIEU
Source Téléversement
Téléversé le 03/04/2025 à 12:52
Publié le 03/04/2025 à 13:25
Mis à jour le 03/04/2025 à 13:25
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 52534_PLU_20091021
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-63513ec37ffc056d4986c87be0073dcd
Producteur Commune de Villiers-en-Lieu

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLIERS-EN-LIEU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 52534
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2009 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.8664283,48.6487205,4.9386519,48.6887981]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/10/2009

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
52534_procedure_20091021.pdf Procédure
52534_rapport_20091021.pdf Rapport
52534_padd_20091021.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
52534_reglement_20091021.pdf Règlement écrit
52534_reglement_graphique_1_20091021.pdf Règlement graphique 1
52534_reglement_graphique_2_20091021.pdf Règlement graphique 2
52534_exposition_au_plomb_20091021.pdf Exposition au plomb
52534_info_surf_04_00_20091021.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
52534_info_surf_14_00_20091021..pdf Info surf 14 00
52534_info_surf_17_00_20091021.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
52534_info_surf_20_00_20091021.pdf Règlement local de publicité
52534_info_surf_27_00_20091021.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
52534_liste_annexes_20091021.pdf Liste annexes
52534_liste_sup_20091021.pdf Liste sup
52534_nuancier_20091021.pdf Nuancier
52534_ramsar_20091021.pdf Ramsar
52534_reglement_relative_installations_classees_20091221.pdf Reglement relative installations classees
52534_servitude_protection_contre_obstacle_20091021.pdf Servitude protection contre obstacle
52534_znieff_20091021.pdf Znieff
52534_orientations_amenagement_18_20091021.pdf OAP 18

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Villiers-en-Lieu
Téléphone : Aucun
Courriel : SIG_DIF@mairie-saintdizier.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : SIG_DIF@mairie-saintdizier.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 52534 VILLIERS-EN-LIEU depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.