53258_PLU_20161215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA SELLE-CRAONNAISE"



Informations

Nom du document DU_53258
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA SELLE-CRAONNAISE
Maillage 53258 LA SELLE-CRAONNAISE
Source Inconnue
Téléversé le 03/07/2018 à 09:46
Publié le 03/07/2018 à 10:03
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 53258_PLU_20161215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-6355e472c76e31f2290e212b463617ad
Producteur Communauté de communes du Pays de Craon
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA SELLE-CRAONNAISE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-1.1074849803498916,47.81556220366689,-1.0106585158420256,47.87355567300777]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020
Localisateurs de ressources
Site de la mairie de La Selle-Craonnaise http://www.lasellecraonnaise.mairie53.fr/ (WWW:LINK-1.0-http--link)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WMS)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WFS)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
53258_Annexes_sanitaires_20161215.pdf Annexes sanitaires
53258_info_lin_19_aep_20161215.pdf Info lin 19 aep
53258_info_lin_19_eu_20161215.pdf Info lin 19 eu
53258_info_surf_18_20161215.pdf Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières...)
53258_liste_SUP_20161215.pdf Liste SUP
53258_orientations_amenagement_1_20161215.pdf OAP 1
53258_padd_20161215.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
53258_plan_SUP_20161215.pdf Plan SUP
53258_procedure_20161215.pdf Procédure
53258_rapport_20161215.pdf Rapport
53258_reglement_20161215.pdf Règlement écrit
53258_reglement_graphique_20161215.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du Pays de Craon
Téléphone : Aucun
Courriel : p.rousseau@paysdecraon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CC du Pays de Craon
Téléphone : Aucun
Courriel : p.rousseau@paysdecraon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.